Exporter de l'électronique automobile : CE, UKCA et marquage E
Par Morgan P. Relu parJames M.
Pour l’électronique automobile, les marquages UKCA et CE relèvent des règles générales sur les produits, tandis que le marquage E atteste une homologation ONU des pièces montées sur les véhicules. Si vous exportez ou importez des équipements embarqués, c’est généralement le marquage E qui compte, UKCA ou CE s’appliquant aux produits hors du système d’homologation.
L’essentiel :
- CE est le marquage de conformité de l’UE pour les produits soumis aux règles européennes, comme la directive CEM.
- UKCA est son équivalent pour la Grande-Bretagne, qui continue de reconnaître le marquage CE pour de nombreux régimes de produits, en complément ou à la place de l’UKCA.
- Le marquage E atteste une homologation selon un règlement ONU sur les véhicules, comme le R10 pour la compatibilité électromagnétique ou le R116 pour les alarmes et antidémarrages.
- La directive CEM s’efface lorsqu’une législation européenne plus spécifique fixe les exigences : c’est ainsi qu’est traitée la CEM des véhicules.
- Au Royaume-Uni, la Vehicle Certification Agency est l’autorité d’homologation désignée pour les produits automobiles.
Quelle différence entre CE, UKCA et marquage E ?
Ils viennent de systèmes juridiques différents et répondent donc à des questions différentes.
- Le marquage CE est la déclaration du fabricant selon laquelle un produit respecte les règles européennes qui le concernent. De nombreux régimes CE reposent sur une autodéclaration au regard de normes harmonisées.
- Le marquage UKCA joue le même rôle pour la Grande-Bretagne, selon la réglementation britannique sur les produits.
- Un marquage E est délivré au titre d’un règlement ONU sur les véhicules, après essais et homologation par une autorité nationale. Il prend la forme d’un E majuscule dans un cercle, avec le numéro du pays qui a homologué, suivi du numéro du règlement et du numéro d’homologation.
Les deux premiers sont des marquages généraux de produits. Le marquage E fait partie de l’homologation des véhicules, le système qui encadre ce qui peut être monté sur les voitures, utilitaires et camions. Notre guide sur le marquage E et le règlement ONU R10 explique comment le lire.
Quel marquage s’applique à l’électronique embarquée ?
Pour un appareil installé dans un véhicule, le point de départ est l’homologation du véhicule, pas les règles générales sur les produits.
La directive européenne CEM indique qu’elle ne s’applique pas lorsque ses exigences essentielles sont fixées de manière plus spécifique par une autre législation de l’UE (directive 2014/30/UE). Pour les véhicules et leurs sous-ensembles électroniques, cette législation plus spécifique est l’homologation, qui s’appuie sur le règlement ONU n° 10 pour la CEM.
Le R10 précise le détail (règlement ONU n° 10) :
- Les pièces de rechange sans lien avec les fonctions liées à l’immunité ne nécessitent pas d’homologation ; le fabricant établit une déclaration de conformité au règlement.
- Les pièces liées aux fonctions d’immunité, une liste qui comprend le contrôle moteur, les dispositifs d’avertissement comme l’alarme antivol et le bus de données du véhicule, doivent être homologuées.
Les alarmes et antidémarrages ont aussi leur propre règlement. Notre guide sur le règlement ONU R116 détaille ce que doivent faire une alarme et un antidémarrage homologués.
Les produits utilisés avec un véhicule sans y être montés, comme un chargeur portatif ou un outil d’atelier, relèvent des règles générales sur les produits : c’est là qu’interviennent CE et UKCA.
Qu’est-ce qui a changé pour la Grande-Bretagne et l’Irlande du Nord ?
Après la sortie du Royaume-Uni de l’UE, la Grande-Bretagne a créé l’UKCA, puis le gouvernement a choisi de continuer à reconnaître le marquage CE pour de nombreux régimes.
Les recommandations actuelles de GOV.UK indiquent que le Royaume-Uni continue de reconnaître le marquage CE, en complément ou à la place de l’UKCA, pour le marché britannique, en application des Product Safety and Metrology (Amendment) Regulations 2024 (GOV.UK). Pour la compatibilité électromagnétique, le tableau sectoriel du gouvernement indique UKCA ou CE pour la Grande-Bretagne, et CE, ou CE avec UKNI, pour l’Irlande du Nord (tableau sectoriel GOV.UK).
Les homologations de véhicules relèvent d’un système distinct. La Vehicle Certification Agency se présente comme l’autorité britannique d’homologation désignée pour les produits automobiles et comme service technique désigné pour les essais dans le cadre du système ONU (VCA). Pour en savoir plus sur son rôle, voir l’homologation VCA expliquée.
Comment ces marquages se comparent-ils ?
| CE | UKCA | Marquage E (ONU) | |
|---|---|---|---|
| Base juridique | Législation européenne sur les produits | Réglementation britannique sur les produits | Règlements ONU sur les véhicules, au titre de l’Accord de 1958 |
| Procédure habituelle | Déclaration du fabricant, parfois évaluation par un tiers | Déclaration du fabricant, parfois évaluation par un tiers | Essais et homologation par une autorité nationale |
| Utilisé pour | Produits généraux vendus dans l’UE | Produits généraux vendus en Grande-Bretagne | Véhicules et pièces montées dessus |
| À demander par l’acheteur | Déclaration de conformité | Déclaration de conformité | Numéro et certificat d’homologation |
Que vérifier avant d’exporter de l’électronique automobile ?
Passez ces points en revue avant la première expédition, pas après la question d’un client :
- Classez le produit. Est-il monté sur le véhicule ou utilisé avec lui ? C’est ce qui détermine si l’homologation ou les règles générales s’appliquent.
- Vérifiez la question de l’immunité. Selon le R10, tout ce qui touche au contrôle du véhicule, aux dispositifs d’avertissement ou au bus de données doit être homologué.
- Rassemblez les preuves. Certificats d’homologation, déclarations de conformité et notice d’installation dans la langue du marché.
- Confirmez les dispositifs propres au marché. Les agréments d’assureurs, comme Thatcham au Royaume-Uni, sont distincts de l’homologation et varient selon les pays.
- Préparez la pose. Une pièce homologuée doit quand même être correctement installée ; conservez les justificatifs d’installation attendus par le règlement ou l’assureur.
Comment Scorpion accompagne l’export et l’homologation
Scorpion conçoit et fabrique de l’électronique automobile au Royaume-Uni et vend sur des marchés étrangers, avec des bureaux à Varèse (Italie) et dans l’Ontario (Canada) en plus de Chorley. L’entreprise a remporté le prix BIBAs Exporter of the Year en 2017.
Comme la R&D, le firmware et la production sont internes, nos ingénieurs peuvent fournir, avec le matériel, la documentation dont un constructeur ou un importateur a besoin ; c’est une grande partie de pourquoi Scorpion travaille avec des constructeurs. Notre équipe OEM et sur mesure accompagne l’homologation des programmes et peut vous indiquer à quoi chaque produit est homologué avant que vous ne vous engagiez.
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Foire aux questions
L’électronique automobile doit-elle porter le marquage UKCA ?
L’électronique montée sur un véhicule relève normalement de l’homologation des véhicules et des règlements ONU comme le R10, attestée par un marquage E, plutôt que de l’UKCA. Les produits utilisés avec un véhicule sans y être montés relèvent des règles générales, où UKCA ou CE s’applique en Grande-Bretagne.
Le marquage CE est-il toujours accepté en Grande-Bretagne ?
Oui, pour de nombreux régimes de produits. Selon GOV.UK, le Royaume-Uni continue de reconnaître le marquage CE, en complément ou à la place de l’UKCA, pour le marché britannique en application des Product Safety and Metrology (Amendment) Regulations 2024. Consultez le tableau sectoriel pour votre type de produit.
Quelle différence entre un marquage CE et un marquage E ?
Le marquage CE est un marquage européen de conformité des produits, souvent fondé sur la propre déclaration du fabricant. Le marquage E est délivré au titre d’un règlement ONU sur les véhicules après homologation par une autorité nationale ; il identifie le pays d’homologation, le règlement et le numéro d’homologation.
Qui délivre les marquages E au Royaume-Uni ?
La Vehicle Certification Agency est l’autorité britannique d’homologation désignée pour les produits automobiles et un service technique dans le système ONU. Les homologations accordées par le Royaume-Uni portent le numéro 11 dans le cercle du marquage E.
Quel marquage s’applique en Irlande du Nord ?
Pour la compatibilité électromagnétique, le tableau sectoriel du gouvernement indique CE, ou CE avec UKNI, pour l’Irlande du Nord, tandis que la Grande-Bretagne accepte UKCA ou CE. Les pièces de véhicule montées sous homologation suivent, elles, les règles d’homologation des véhicules.
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Morgan P.
Responsable du support tracking chez Scorpion Automotive
Morgan P., responsable du support tracking chez Scorpion Automotive à Chorley, écrit sur Scorpion VHF+, le suivi des véhicules volés, les données de vol et les marchés internationaux.
Relu par James M., Directeur technique chez Scorpion Automotive